Le député Vincent Descoeur tiendra sa prochaine permanence le samedi 11 février 2012 à partir de 9 heures dans les locaux de sa permanence parlementaire, 21 rue des Frères à Aurillac. Renseignements au 04 71 43 31 00. - -
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Rentrée parlementaire

Le Parlement en session extraordinaire depuis le 14 septembre

12-09-2009
Après un peu plus d’un mois de vacances parlementaires, députés et sénateurs ont retrouvé les bancs de l’Assemblée nationale et du Sénat le 14 septembre, dans le cadre d’une nouvelle session extraordinaire.

Vacances écourtées pour les députés et sénateurs : deux sessions extraordinaires, l’une en juillet, l’autre à compter du 14 septembre, sont en effet venues prolonger la session ordinaire qui débute en principe le 1er octobre pour s’achever le 30 juin.

L’ordre du jour de cette session extraordinaire comporte l’examen de 16 projets de loi et de 3 propositions de loi. Parmi les textes importants : le projets de loi Hadopi, le projet de loi pénitentiaire, le projet de loi portant engagement national pour l’environnement, le projet de loi relatif à l’orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie, ou le projet de loi relatif au transfert aux départements des parcs de l’équipement.

Le député Vincent Descoeur a quant à lui rejoint Paris et ses bureaux de l’Assemblée nationale dès le 8 septembre pour participer avec l’Association nationale des élus de la montagne (ANEM), dont il est secrétaire général, à une rencontre avec Michel Mercier, ministre de l’Espace rural et de l’Aménagement du territoire.

Le lendemain, l’élu cantalien a rencontré la nouvelle directrice des Haras nationaux et la conseillère technique du ministre de l’Agriculture chargée des filières animales et cheval pour évoquer la réforme des Haras nationaux, dans l’attente d’un rendez-vous avec Bruno Le Maire, ministre de l’Alimentation, de l'Agriculture et de la Pêche.
 
 
 



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Jeudi 9 février

9h30 - Comité directeur de l'ANEM.
Assemblée nationale.
15h00 et 21h30 - Séances.


Mercredi 8 février
Assemblée nationale.
8h00 - Petit-déjeuner de la Commission des affaires sociales.
10h00 - Réunion de la Commission des affaires sociales : présentation du rapport d'information de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la prévention sanitaire.
12h00 - Déjeuner de travail ANEM.
15h00 - Séance des questions au gouvernement.
16h00 - Séance : dépôt du rapport annuel de la cour des comptes et suite de l'examen du projet de loi relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique.
17h00 - Réunion de la Commission des affaires sociales : examen du projet de loi de finances rectificative pour 2012.
21h30 - Séance.

Mardi 7 février
11h00 - Clermont-Ferrand : signature d'une convention sur le déploiement du très haut débit en Auvergne.
Assemblée nationale.
16h00 - Séance : examen du projet de loi organique relatif au remboursement des dépenses de campagne de l'élection présidentielle puis examen du projet de loi relatif à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique.
21h30 - Séance.

Lundi 6 février
10h30 - Réunion de l'Entente Vallée du Lot à Cahors.
20h00 - Conseil communautaire à Montsalvy.

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